📋 PROGRAMME OFFICIEL CNOSF — SESSION 2025 · Voir le PDF officiel ↗

Maîtrisez l'Épreuve 1
de la Licence d'Agent Sportif

8 matières au programme officiel CNOSF, détaillées en 12 chapitres. Chaque chapitre est structuré pour aller à l'essentiel : les notions clés, les pièges fréquents à l'examen, et des QCM pour ancrer les réflexes.

8matières officielles
2025cours mis à jour
Programme complet : 12 chapitres d'épreuve 1, 12 chapitres FFF et LFP, 11 modules FIFA et 4 ressources transversales

Les 12 Chapitres de l'Épreuve 1

Commencez par les chapitres à fort poids examen — ou suivez l'ordre pour une progression solide.

Priorité examen
Disponible maintenant
CHAP.
01
⚖️
Droit des Contrats
"La matière la plus piégée de l'épreuve — et de loin la plus importante. C'est ici que se jouent la plupart des points."
Formation du contrat (offre, acceptation, consentement) Vices du consentement Exécution & inexécution Responsabilité contractuelle Résiliation / résolution / nullité Contrat de mandat Contrat de courtage Contrat de commissionnaire Contrat d'entreprise
Difficile
🔥 POIDS EXAMEN : TRÈS ÉLEVÉ
⏱ Cours + QCM + cas pratique guidé
📝 QCM 20 questions disponible
🔥 PRIORITÉ N°1 📖 Cours en ligne 📄 Cours PDF 📋 QCM PDF ▶ QCM interactif
CHAP.
02
🛡️
Responsabilité Civile
"Qui répond de quoi, quand et comment — une matière transversale qui irrigue tout l'examen, des contrats au droit du sport."
Responsabilité délictuelle (art. 1240 C. civ.) Responsabilité du fait d'autrui Responsabilité du fait des choses Faute – Dommage – Lien de causalité Exonération de responsabilité Applications en droit du sport
Intermédiaire
🔥 POIDS EXAMEN : ÉLEVÉ
⏱ Cours + QCM + cas pratique guidé
📝 QCM 10 questions disponible
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne 📄 Cours PDF ▶ QCM interactif
CHAP.
03
👷
Droit Social & Contrats de Travail
"Le quotidien de l'agent : CDI, CDD, CCNS du sport — sans maîtriser le droit du travail, vous êtes exposé(e) à chaque négociation."
Convention Collective Nationale du Sport (CCNS) CDI — conclusion & cessation CDD — conclusion & cessation Contrat d'apprentissage & contrat de qualification Pouvoirs disciplinaires de l'employeur Transfert d'entreprise Sécurité sociale & cotisations Organismes sociaux (URSSAF, CPAM…)
Difficile
🔥 POIDS EXAMEN : TRÈS ÉLEVÉ
⏱ Cours + QCM + cas pratique guidé
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
CHAP.
04
🏥
Sécurité sociale des Sportifs
"Composante du droit social au programme officiel : affiliation, cotisations et protection sociale du sportif professionnel."
Régime général Sportif professionnel salarié Cotisations sociales dans le sport Protection sociale spécifique Droits d'image et régime social Rôle de l'agent sportif
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
📝 QCM 20 questions disponible
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne ▶ QCM interactif
CHAP.
05
⚽
Droit du Sport
"Les règles du jeu que tout agent doit connaître par cœur : Code du sport, réglementation agents, dopage, paris sportifs."
Code du sport — structure & principes Législation activités physiques & sportives Règles agents sportifs (obligations légales) Lutte anti-blanchiment & financement terrorisme Règles antidopage (WADA, AFLD) Réglementation paris sportifs
Intermédiaire
🔥 POIDS EXAMEN : ÉLEVÉ
⏱ Cours + QCM + cas pratique guidé
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
CHAP.
06
🧪
Lutte contre le Dopage dans le Football
"AFLD, contrôles antidopage, 11 violations AMA, obligations de localisation, sanctions — un sujet régulièrement testé à l'examen."
AFLD (seule compétente) 11 violations AMA Localisation L1/L2 Sanctions (2-4 ans) Recours Conseil d'État
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
CHAP.
07
💶
Droit Fiscal
"TVA, IR, IS, taxe professionnelle — la fiscalité fait peur à beaucoup, mais avec la bonne méthode c'est une matière où on peut faire la différence."
Impôt sur le revenu (traitements, BNC, BIC) Domicile fiscal & retenue à la source Conventions fiscales internationales Revenus mobiliers Impôt sur les sociétés (IS) TVA — champ d'application & technique Territorialité de la TVA Taxe professionnelle
Très difficile
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
⏱ Cours + QCM + cas pratique guidé
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
CHAP.
08
🏛️
Droit des Associations
"Tous vos futurs clients évoluent dans des associations sportives. Comprendre leur structure juridique est une obligation, pas une option."
Loi du 1er juillet 1901 modifiée Décret d'application Création et déclaration d'une association Gouvernance (AG, CA, bureau) Fonctionnement et gestion Responsabilité des dirigeants associatifs
Accessible
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
⏱ Cours + QCM + cas pratique guidé
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
CHAP.
09
🏢
Droit des Sociétés & Droit de la Personnalité
"Créer sa structure d'agent, gérer les droits à l'image d'un joueur — deux compétences qui font la différence sur le terrain."
Types de sociétés (SARL, SAS, SA, EURL…) Redressement judiciaire Liquidation judiciaire Difficultés des entreprises Droit à l'image — portée & exploitation Droit au nom — protection & cession
Intermédiaire
📌 POIDS EXAMEN : PLUS FAIBLE
⏱ Cours + QCM + cas pratique guidé
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
CHAP.
10
🔐
Droit des Assurances
"RC Pro, assurance accident, garanties et exclusions — ce chapitre vous apprend à protéger vos clients et à conseiller avec expertise."
Définitions fondamentales Assurance responsabilité civile (RC Pro) Assurance individuelle accident Garantie — étendue & limites Clauses d'exclusion Franchise — déductible & absolue
Accessible
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
⏱ Cours + QCM + cas pratique guidé
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CHAP.
11
🛡️
Blanchiment (LCB-FT)
"Le programme officiel range ces obligations parmi les règles relatives aux agents sportifs : vigilance, déclaration de soupçon, TRACFIN."
Définitions et cadre juridique Pourquoi les agents sont concernés Obligations de vigilance TRACFIN et déclaration de soupçon Sanctions Schémas typiques dans le sport
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
📝 QCM 20 questions disponible
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne ▶ QCM interactif
CHAP.
12
🎮
Réglementation des Paris Sportifs
"Au programme officiel sous la rubrique Droit du sport. L'agent sportif licencié figure nommément parmi les acteurs soumis aux interdictions de parier."
Loi du 12 mai 2010 ANJ (ex-ARJEL) Droit au pari (L.333-1-1) Interdictions (L.131-16) Acteurs des compétitions (D.131-36-1) Corruption sportive (445-1-1 CP)
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
📝 QCM 20 questions disponible
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne ▶ QCM interactif

Épreuve 2 — Réglementation FFF, LFP et FIFA

12 chapitres FFF et LFP, plus 11 modules FIFA — les 13 blocs du programme officiel de l'épreuve spécifique.

🗂️ Ce que couvre réellement l'épreuve spécifique football

Le programme officiel de l'épreuve spécifique repose sur 13 blocs documentaires, répartis en trois familles :

Inclus dans la formation de base : les blocs 7 à 13 (FFF et LFP), soit les 10 chapitres ci-dessous.
Offre complémentaire FIFA (690 €) : les blocs 1 à 6 (corpus FIFA), soit les 11 modules du volet international présentés plus bas. Ce volet fait partie de la même épreuve 2 : ce n'est pas une épreuve séparée.

📋 Le format officiel de l'épreuve spécifique

🗓️ Le calendrier de la session

FFF
01
⚽
Règlement des Agents Sportifs FFF
"Le règlement fédéral qui encadre l'activité d'agent sportif dans le football français — conditions de licence, contrat de mandat, rémunération, incompatibilités."
Conditions de licence FFF Incompatibilités Contrat de mandat Rémunération (10% max) Protection des mineurs Sanctions disciplinaires
Difficile
🔥 POIDS EXAMEN : TRÈS ÉLEVÉ
🔥 PRIORITÉ 📖 Cours en ligne
FFF
02
📋
Charte du Football Professionnel (Convention Collective)
"La convention collective nationale des métiers du football — statuts des joueurs, contrat pro, salaires minimums, joueurs en formation, mutations et prêts."
IDCC 2328 Contrat CDD exclusif Salaire minimum L1/L2 Joueur en formation Mutations & prêts Mercato (12+4 sem.)
Difficile
🔥 POIDS EXAMEN : ÉLEVÉ
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FFF
03
⚖️
Règlement Disciplinaire LFP & DNCG
"Procédure disciplinaire, sanctions joueurs et clubs, cumul de cartons, appel — et le contrôle financier de la DNCG."
Commission de discipline Sanctions joueurs & clubs 5 cartons = suspension Procédure d'appel DNCG — contrôle financier
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FFF
04
🏟️
Statut des Joueurs et Clubs
"Statut du joueur fédéral, contrat professionnel, joueur en formation, mutations, homologation DNCG — tout le cadre institutionnel du football français."
Statut joueur fédéral Contrat pro (art. L.222-2-4) Joueur en formation Mutations & prêts DNCG Disciplinaire LFP
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FFF
05
📋
Statut du Joueur Fédéral & de la Joueuse Fédérale
"Licence FFF, qualification sportive, mutations, catégories de joueurs, protection des mineurs, spécificités du football féminin."
Licence FFF (Foot 2000) Qualification sportive Mutations (4 jours ouvrés) Joueuse fédérale Protection des mineurs
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FFF
06
🏛️
Charte d'Éthique et Statuts de la FFF
"Statuts de la fédération, hiérarchie des normes, éthique et déontologie, manipulation des matchs, discriminations — les fondamentaux institutionnels."
Statuts FFF (loi 1901) Règlements Généraux Charte d'Éthique (Annexe 8) Manipulation de matchs Discriminations
Accessible
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FFF
07
🏟️
Réglementation des compétitions nationales et installations
"Les blocs 9 et 10 du programme officiel : les 15 règlements des compétitions nationales et le règlement des terrains et installations — un pan entier de l'épreuve, longtemps absent des préparations."
Blocs 9 et 10 du programme 15 règlements de compétitions Coupe de France Engagement & forfaits Terrains et installations Classement des installations
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne ▶ QCM interactif
LFP
08
🏆
Statuts et Règlements de la LFP
"Les blocs 11 et 12 du programme officiel : les Statuts de la Ligue de Football Professionnel et ses règlements intégraux — organisation, compétitions professionnelles, licence club et contrôle."
Blocs 11 et 12 du programme Statuts de la LFP Règlements intégraux L1, L2, Trophée des Champions Licence club Rapports FFF / LFP
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne ▶ QCM interactif
E2
09
⚖️
Procédure, recours et conciliation CNOSF
"Le chapitre transversal du contentieux : la chaîne appel interne → conciliation CNOSF obligatoire → tribunal administratif, avec tous les délais à connaître par cœur."
Chapitre transversal Appel interne Conciliation CNOSF (L.141-4) Tribunal administratif Délais de recours Mesures conservatoires
Difficile
🔥 POIDS EXAMEN : ÉLEVÉ
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne ▶ QCM interactif
E2
10
🧭
Méthodologie de l'épreuve spécifique
"Ressource transversale : le format réel de l'épreuve (90 min, 14/20), la méthode du cas pratique et la recherche rapide dans les PDF réglementaires — à lire avant de commencer l'épreuve 2."
Ressource transversale Format 90 min · 14/20 QCM et/ou cas pratiques Recherche rapide dans les PDF Plan de révision des 13 blocs
Accessible
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
⭐ À LIRE EN PREMIER 📖 Cours en ligne
FFF
11
🎓
Les statuts particuliers de la FFF
"Éducateurs et entraîneurs, arbitrage, football diversifié, médecins, pôles Espoirs — les statuts du bloc 8 que l'agent doit connaître, notamment pour représenter un entraîneur."
Statut des Éducateurs Statut de l'Arbitrage Football diversifié Médecins et kinés Pôles Espoirs
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne ▶ QCM interactif
FFF
12
📑
Les annexes des Règlements Généraux
"Rémunération des joueurs amateurs, dispositions financières, jeunes et féminines, Commission Fédérale Médicale, Licence UEFA Club et licences Club — les annexes du bloc 7."
Annexe 3 — joueurs amateurs Annexe 5 — financier Annexe 6 — jeunes et féminines Annexe 7 — médical Annexes 9 et 10 — licences Club
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne ▶ QCM interactif

Épreuve 2 — volet international (blocs 1 à 6 du programme officiel)

La suite de l'épreuve 2, et non une épreuve à part : les 11 modules qui couvrent le corpus FIFA du programme officiel de l'épreuve spécifique.

↳ Rattachement : ces 11 modules constituent les blocs 1 à 6 de l'épreuve spécifique décrite ci-dessus. Ils ne sont pas inclus dans la formation de base et font l'objet d'une offre complémentaire à 690 €. Le format, la note minimale de 14/20 et le calendrier sont ceux de l'épreuve 2.

FIFA
01
🌍
Les Statuts de la FIFA
"La constitution du football mondial : qui écrit la règle, qui décide, qui juge. L'IFAB, le Congrès, le Conseil, les six confédérations et les organes juridictionnels."
IFAB et Lois du Jeu Congrès et Conseil 6 confédérations Organes juridictionnels TAS — 21 jours
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FIFA
02
🌍
RSTP — Statut du joueur, enregistrement et prêts
"Le texte le plus lourd de l'examen : amateur ou professionnel, périodes d'enregistrement, certificat international de transfert, limites de prêts."
Amateur / professionnel Périodes d'enregistrement CIT et TMS Prêts : 6 / 6 / 3 Période protégée
Très difficile
🔥 POIDS EXAMEN : TRÈS ÉLEVÉ
🔥 PRIORITÉ 📖 Cours en ligne
FIFA
03
🌍
Transferts internationaux, mineurs et indemnités
"Stabilité contractuelle, protection des mineurs, indemnité de formation et mécanisme de solidarité — le seul bloc calculatoire de l'examen."
Rupture et juste cause Protection des mineurs Indemnité de formation Solidarité : 5 % TPO et influence de tiers
Très difficile
🔥 POIDS EXAMEN : TRÈS ÉLEVÉ
🔥 PRIORITÉ 📖 Cours en ligne
FIFA
04
🌍
FFAR — Le Règlement FIFA sur les agents
"Votre texte professionnel : licence, accord de représentation, plafonnement des honoraires, représentation multiple, obligations déclaratives."
Licence et éligibilité Accord de représentation Plafonds 5/3 — 10/6 % Représentation multiple Mineurs
Très difficile
🔥 POIDS EXAMEN : TRÈS ÉLEVÉ
🔥 PRIORITÉ 📖 Cours en ligne
FIFA
05
🌍
La Chambre de compensation FIFA
"Comment l'argent circule : passeport électronique du joueur, relevé de répartition, délais de paiement et sanctions."
Passeport électronique Relevé de répartition Paiement sous 30 jours Pénalité de 2,5 % Sanctions
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FIFA
06
🌍
Le Tribunal du Football
"Les trois chambres et leur compétence : Résolution des Litiges, Statut du Joueur, Agents. Procédure, frais, motivation et appel au TAS."
Les 3 chambres Chambre des Agents Prescription 2 ans Frais et gratuité Appel au TAS
Difficile
📊 POIDS EXAMEN : ÉLEVÉ
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FIFA
07
🌍
Le Code disciplinaire de la FIFA
"Un texte à barèmes : mesures disciplinaires, prescription, discrimination, manipulation de matches et non-respect des décisions."
Amendes CHF 100 à 1 M Prescription 2/5/10 ans Discrimination Manipulation de matches Non-respect des décisions
Difficile
📊 POIDS EXAMEN : ÉLEVÉ
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FIFA
08
🌍
Le Code d'éthique de la FIFA
"Le texte qui vous vise nommément : conflits d'intérêts, cadeaux, corruption, détournement de fonds, obligation de coopérer."
Conflits d'intérêts Cadeaux et espèces Corruption Devoir de loyauté Chambres d'instruction et de jugement
Difficile
📊 POIDS EXAMEN : ÉLEVÉ
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FIFA
09
🌍
FIFA Guardians — Protection de l'enfance
"Le bloc le plus long du recueil officiel, et le plus souvent négligé : cinq principes de sauvegarde et cinq étapes de mise en œuvre."
5 principes 5 étapes Signalement Responsabilité de chacun Non-discrimination
Accessible
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FIFA
10
🌍
Le règlement antidopage de la FIFA
"Contrôles, autorisations d'usage à des fins thérapeutiques, sanctions et articulation avec le Code mondial antidopage."
Contrôles AUT Localisation Sanctions Recours
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : MOYEN
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne
FIFA
11
🌍
Recrutement éthique et intégrité
"Approche des joueurs, transferts-relais, intégrité des compétitions et bonnes pratiques opposables à l'agent."
Approche des joueurs Transferts-relais Intégrité Bonnes pratiques Sanctions
Intermédiaire
📊 POIDS EXAMEN : ÉLEVÉ
✅ DISPONIBLE 📖 Cours en ligne

Les Ressources Transversales

Quatre outils qui traversent tout le programme — méthode, vocabulaire, chiffres clés et examen blanc.

OUTIL
🧭
Méthodologie : réussir l'épreuve générale
"Le format réel de l'épreuve, la méthode du cas pratique, les 6 pièges récurrents des QCM et un planning de révision sur 6 mois — à lire avant de commencer."
Format & barème de l'épreuve Méthode du cas pratique en 4 étapes Pièges des QCM analysés sur 11 annales Planning 6 mois
⭐ À LIRE EN PREMIER 📖 Lire la méthodologie
OUTIL
📖
Lexique juridique de l'examen
"60+ définitions classées par matière, avec les années où chaque terme est réellement tombé — les questions de définition sont les points les plus rapides de l'épreuve."
Contrats & clauses Droit du travail Sport & dopage Sociétés, assurances, fiscal
✅ DISPONIBLE 📖 Ouvrir le lexique
OUTIL
⏱
Tous les délais & chiffres de l'examen
"90+ chiffres et délais classés par matière, avec le Top 20 des plus tombés en 11 ans d'annales — votre document de révision de la dernière semaine."
Top 20 des annales Délais du droit du travail Sanctions dopage & agent Seuils fiscaux & sociétés
✅ DISPONIBLE 📖 Réviser les chiffres
OUTIL
⏱
Examen blanc chronométré
"Conditions réelles : 2 cas pratiques (11 pts) et 18 QCM (9 pts) issus des sessions officielles 2024-2025, chronomètre, correction automatique et corrigés types — le test final avant le jour J."
Barème officiel /20 QCM auto-corrigés avec explications Corrigés types des cas pratiques Chronomètre 1 h 30
🎯 CONDITIONS RÉELLES ▶ Passer l'examen blanc

🗂️ Entraînez-vous sur les vraies questions de l'examen

11 années d'annales corrigées (2015 → 2025) avec fondements juridiques détaillés — la meilleure façon de vérifier que chaque chapitre est acquis.

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